Conseil 13 avril - budget.

Conseil Municipal du 13 avril - partie budget

En présence de Monsieur Obadia « Trésorier Payeur » la deuxième partie de la séance a été consacrée aux finances. Les élus ont d’abord examiné les comptes de gestion et les comptes administratifs de la commune à la date du 31 décembre 2009. Sur le budget général, le résultat global entre le fonctionnement et l’investissement fait apparaître un solde déficitaire de 14543 Euros. Sur le budget de l’eau même constat avec un déficit sur l’année de 9908 Euros. Les autres budgets annexes (Cocci Market – Atelier Relais et SAPB) de la commune font apparaître un solde excédentaire d’environ 160000 Euros. Ces différents résultats ont été validés à la majorité par les élus.

Le maire a ensuite proposé le vote des taxes pour préparer le budget primitif 2010. La discussion au cours de la séance a porté sur la nécessité d’augmenter les taxes, ces dernières étant au niveau des pourcentages dans la « fourchette basse » au niveau du département, mais aussi de pouvoir assainir le déficit du budget général, dans sa partie fonctionnement. Au terme des discussions les taux suivants ont été proposés pour les 3 taxes : taxe d’habitation 9,99% (moyenne du département 12,42%), foncier bâti 23,41% (moyenne du département 27,10%) et foncier non bâti 130,14 % (moyenne du département 100,65%). Les recettes attendues avec la compensation de l’ancienne taxe professionnelles seront de l’ordre de 830000 Euros. Le pourcentage en augmentation sera donc de l’ordre de 15%, compte tenu que les années précédentes les hausses ont été de 2% en 2008 et 3,85% en 2009, soit une moyenne de 7% sur les trois dernières années.

Les élus ont ensuite examinés le budget primitif 2010. Du côté du budget général, les dépenses de fonctionnement s’équilibreront à 1817468 Euros. La section d’investissement aura un budget équilibré sur la base de 1349818 Euros.

Sur le budget de l’eau, les dépenses d’exploitation seront de l’ordre de 340667 Euros et l’investissement le budget sera équilibré sur la base de 1109072 Euros.

Les chantiers les plus importants qui ont été prévus budgétairement sont : la protection des captages, le début des travaux de la future station d’épuration, l’agrandissement du groupe (sous réserve de l’accord des demandes de subvention) et l’agrandissement du cimetière.

Un détail plus chiffré sera intégré dans le prochain numéro du bulletin municipal (Trait d’Union Bastidon) à paraître courant mai.