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Séance de mars du conseil municipal

Un dernier conseil municipal

 

Ce lundi soir, les membres du conseil municipal de cette mandature, étaient convoqués pour une dernière séance pleinière sous la présidence de Joël Bonnaffoux. Ce dernier a remercié l'équipe en place pour le travail fourni lors de ces 6 années et notamment ceux pour qui cette séance est la dernière depuis 2014 lors des dernière élections.

Un tour de table des adjoints pour informer les élus sur les dossiers en cours a permis d'annoncer de nombreuses manifestations au sein de la médiathèque et en particulier la prochaine sur le thème de Jean Giono. Du côté des animations et pour la fête patronale de la Saint Pancrace, le dimanche 17 mai après midi se déroulera un carnaval dans les rues de la commune. Il a été confirmé que le salon « bio » des Hautes Alpes se tiendra cette année sur la commune et c'est le dimanche 26 avril qu'il se déroulera dans l'enceinte du gymnase du collège Simone Veil avec plus de 80 exposants.

Les élus ont ensuite abordé les différentes délibérations à l'ordre du jour, la première a permis d'actualiser les montants de la « Participation Voiries Réseaux » « PVR » pour le secteur de Pré Guillaumette voté en 2011. Dans le cadre de la réalisation de la future salle multi-activités, le élus ont validé la demande de subvention en direction de la « Région » au titre de 2020 et du Fonds Régional d'Aménagement du Territoire « FRAT » et ce pour un montant de 200000 euros.

La nouvelle convention au titre de l'année 2020 en direction de l'association d'insertion « Sol Terris » a été validé pour la mise à disposition de salariés pour 1925 heures de travail dans le cadre des espaces verts.

A la demande du SYME 05, les élus ont validé la nouvelle répartitions des sièges au sein du Comité Syndical. Cette nouvelle répartition du territoire des communes adhérentes va désormais être basé sur les territoires des Communautés de Communes. De fait La Bâtie Neuve fera parti du collège « Val d'Avance » avec 3 sièges au sein du Comité Syndical pour les 14 communes du territoire.

Les membres du conseil ont ensuite validé l'adhésion de la commune au « SICTIAM » dans le cade de services numériques au niveau du département. La participation au Fonds de Solidarité Logement « FSL » pour un montant de 1030 euros a été voté ainsi que le contrat avec « IXCHange » dans les cadre des échanges de données avec les services de l'Etat.

Un emprunt de 250000 euros a été validé dans le cadre du financement des travaux d'investissement et notamment ceux de la médiathèque.

Enfin le renouvellement du contrat gaz avec « EDF Collectivité » a été validé au cours de cette séance pour une durée de 3 ans à compter du 1er octobre 2020. Une dernière délibération pour valider l'achat d'un terrain au niveau du lotissement communal des « Mélèzes » dans le quartier des Carles.