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Compte rendu "rapide" du conseil du 07 novembre

Ce lundi, les membres du conseil municipal était convoqué pour une séance plénière sous la présidence de son maire, Joël Bonnaffoux. Les adjoints ont d’abord fait le point sur les dossiers en cours comme : les travaux de la future crèche avec un retard d’un mois dans le démarrage – les recours dans le domaine de l’urbanisme – la réussite du voyage à Paris des jeunes Bastidons et de l’animation le jour d’Halloween par la médiathèque. Avant d’aborder les différentes délibérations, Joël Bonnaffoux a fait le point sur la fusion des deux communautés de communes au 1er janvier 2017. Il a évoqué les missions communes, la répartition des tâches des salariés des deux collectivités et enfin la problématique du dossier avec la commune de Chorges et de la prolongation de certaines missions comme celles relatives aux ordures ménagères et déchetterie.

Les élus ont ensuite abordé les délibérations avec les premières consacrées aux ressources humaines avec : la prolongation d’un contrat avenir au service enfance jeunesse, l’approbation d’une convention avec le centre de gestion des Hautes Alpes pour la présence d’un chargé de prévention et d’inspection sur la commune en terme d’hygiène et sécurité au travail, les modalités d’exercice du temps partiel sur la collectivité et enfin le nouveau taux de cotisation (MNT) au 1er janvier 2017.

Les élus ont ensuite validé les conventions avec trois « privés » (1 exploitant agricole et deux entreprises privées) dans le cadre du déneigement de la voirie communale pour la saison hivernale 2016/2017. Dans le cadre de la culture le conseil a validé la subvention de 200 par classe pour l’école de la tour dans le cadre des activités pédagogiques mises en œuvre. Une demande de subvention auprès du conseil départemental a été validée pour la réalisation de 3 concerts au printemps prochain sur la commune (musique des Balkans – Gospel – Jazz). Toujours dans le domaine de la culture le projet d’extension de la médiathèque a été validé par le choix d’un prestataire pour la maîtrise d’œuvre et la réalisation d’un nouveau bâtiment. Cette extension portera à 200 mètres carrés la surface de ce nouveau lieu de culture sur la commune.

Enfin c’est dans le domaine de l’urbanisme que les élus ont approuvé les délibérations avec : l’augmentation du bail du bâtiment mis à disposition de la « Casse Auto 05 » aux Cheminants. Toujours aux « Cheminants » la mise en vente par adjudication d’un bâtiment et d’un terrain dans une zone agricole et enfin l’autorisation d’ester en justice dans le cadre d’une procédure relative à un différent sur une parcelle de terrain.

Les dernières délibérations ont porté sur les mises en irrécouvrables de créances dans les différents budgets de la commune pour une valeur proche des 6000 euros. Puis une nouvelle convention avec le lycée professionnel régional « Sévigné » de Gap dans le cadre de l’organisation de la 7ème édition du trail des contreforts de Piolit qui aura lieu en 2017 le dimanche 2 avril.